Fortin, Jacques et Louise Viau

Ce volume, malgré sa belle couverture cartonnée encollée, s’est révélé un des plus difficiles à lire. J’y ai consacré des heures juste pour y comprendre et démêler de quoi il s’agissait. C’est qu’en réalité, le bloc consacré aux distinctions des divers types de responsabilité pénale m’échappait complètement et le principe même me semblait si confus et abstrait que j’aurais souhaité une mise en contexte plus ouverte, qui m’aurait par la suite permis de pénétrer la théorie et les doctrines du mens rea ou de l’actus reus.

Entouré d’un avant-propos et de diverses tables (abréviations, auteurs cités, jugements cités, table alphabétique des matières et table analytique des matières), le livre a pourtant une structure qui se révèle à la fois simple et logique :

• introduction générale (définitions, sources, terminologie...)
• Les structures du droit pénal (légalité, classification des inractions, organisation judiciaire...)
• La responsabilité pénale (doctrines et régimes de responsabilité)
• Les immunités et les incapacités
• Les excuses (les contraintes, l’automatisme, l’intoxication, l’erreur et l’accident, la diligence raisonnable...)
• Les faits justificatifs (défenses, exécution des lois, obéissance, discipline et nécessité...)
• Les moyens de défense particuliers (excuse, consentement, provocation, dont la provocation policière)
• Les infractions inchoatives (incitation, tentative, complot et leurs interactions)
• La participation criminelle (complicités, etc.)
• La responsabilité du fait d’autrui et la responsabilité des corporations
• La peine

Chacun des chapitres faisant état du cadre procédural, de la preuve et des diverses sanctions, conditions et doctrines (ainsi que leurs diverses ramifications), le volume se révèle une somme exhaustive de connaissances, quoique dans un contexte strictement fonctionnel et théorique.