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Goulet, Jean, Ann Robinson, Danielle Shelton

Théorie générale du domaine privé

lundi 19 novembre 2018, par webmestre

Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, Sorej Ltéé, 1984 (2e édition), 372 pages (xxviii + 344)

Outre les préface, remerciements, contenu et objectifs, l’introduction, l’avant-propos, un rappel historique, etc., complété par une table de la jurisprudence citée, d’une bibliographie et d’un index, le livre se divise en 16 parties, appelées « modules ».

  1. La qualification des choses
  2. La qualification des biens
  3. Les droits réels
  4. Le patrimoine
  5. Le domaine
  6. la concession des terres
  7. L’enregistrement des droits réels
  8. Le droit de propriété
  9. La copropriété
  10. L’usufruit, l’usage et l’habitation
  11. L’emphythéose
  12. Le droit de superficie
  13. Les servitudes réelles
  14. La possession
  15. La prescription
  16. L’accession

Chacun des modules est complété par des Questions réponses, Cas de jurisprudence, Jurisprudence cité et de Lectures conseillées.

Il s’agit ici d’un exercice réussi de présentation dynamique et novatrice de matières très théoriques pour le jeune étudiant en droit de première année. Le format de l’ouvrage, sa structure interne, l’utilisation de tableaux à de nombreuses reprises et la présentation en marge verticale des notes et références font de cet ouvrage un volume qui « sort carrément des sentiers battus ». (p. viii, Préface de la 2e édition). Il offre un outil d’enseignement qui permet non seulement de consulter des contenus plus rapidement, mais qui rappelle constamment l’importance de recourir à de nombreuses sources dans toute démarche d’étude juridique.