Ciotola, Pierre

Ce volume de Oierre Ciotola, qui m’avait enseigné à l’Université de Montréal, résume dans son Avant-propos la portée du livre : « Au fil des années, l’enseignement du droit des sûretés nous a amené à remettre aux étudiants des documents pédagogiques sans cesse plus élaborés. Aussi, nous avons saisi l’opportunité qu’offre la collection "Mémentos Thémis" de présenter de façon scientifique ces outils pédagogiques qui deviennent, par la même occasion, accessibles à un plus grand nombre de lecteurs. » Puis, plus loin, on précise la nature « du travail de vérification, de compilation, de synthèse et d’agencement des recherches accumulées au cours de quinze années d’enseignement en ce domaine. »

Après cet avant-propos, le volume se détaille comme suit :
— Abréviations
— Ouvrages et articles cités par le seul nom de l’auteur
— Table des matières
— Table des lois citées
— Index analytique et alphabétique

Le corps de l’ouvrage est composé de :

• Chapitre préliminaire : De la destination des biens d’un débiteur à la satisfaction de ses créanciers (3 sections)

• TITRE I — Sûreté personnelle : le cautionnement
  • Introduction. Divers sens de cautionnement
  • Chapitre 1. Régime juridique (4 sections)
  • Chapitre 2. Effets juridiques (4 sections)
• TITRE II — Les sûretés réelles mobilières
  • Sous-titre 1 — Les sûretés réelles avec dépossession du débiteur
    • Chapitre 1. Le droit de rétention (3 sections)
    • Chapitre 2. Le nantissement mobilier (introduction et 7 sections)
  • Sous-titre 2 — Les nantissements sans dépossession
  • A. Nantissements conventionnels
    • chapitre 1. Le nantissement commercial (4 sections)
    • Chapitre 2. Le nativement agricole (2 sections)
    • Chapitre 3. Le nativement forestier (2 sections et appendice « Le nantissement aquacole »)
    • Chapitre 4. Les sûretés prévues dans la Loi sur les pouvoirs spéciaux des corporations (Introduction et 4 sections)
    • Chapitre 5. LA cession e biens en stock (Introduction et 5 sections)
  • B. Les privilèges mobiliers
    • Chapitre 1. Notions générales (3 sections)
    • Chapitre 2. Le privilège mobilier (4 sections)
• TITRE III — Les sûretés immobilières sans dépossession. Les hypothèques et les privilèges immobiliers
  • Sous-titre 1 — Notions générales
    • Chapitre 1. Les hypothèques (Introduction et 4 sections)
    • Chapitre 2. Les privilèges immobiliers (introduction et 2 sections)
  • Sous-titre 2 — Les effets des hypothèques et des privilèges immobiliers
    • Chapitre 1. Les recours du créancier garanti (2 sections)
    • Chapitre 2. Le droit de préférence (3 sections)
    • Chapitre 3. L’extinction des privilèges et des hypothèques (4 sections)