Tréma

Articles les plus récents

• Ciotola, Pierre

  14 octobre 2004, par webmestre

  Les Éditions Thémis, coll. Mémentos Thémis : Montréal, 1984, 336p + 32 pages numérotées en chiffres romains
  Ce volume de Oierre Ciotola, qui m’avait enseigné à l’Université de Montréal, résume dans son Avant-propos la portée du livre : « Au fil des années, l’enseignement du droit des sûretés nous a amené à remettre aux étudiants des documents pédagogiques sans cesse plus élaborés. Aussi, nous avons saisi l’opportunité qu’offre la collection "Mémentos Thémis" de présenter de façon (…)

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  Martineau, Pierre

  2 août 2004, par webmestre

  Traité élémentaire de droit civil - La prescription, Montréal : Les presses de l’Université de Montréal, 1977, 446p. (416 + 30 numérotées en chiffres romains)
  La reliure et la belle couverture cartonnée, aux tons de vert de gris, sont magnifiquement typique des livres de la faculté de droit des Presses de l’Université de Montréal de cette époque. L’intérieur est une simple reproduction du tapuscrit.
  Le livre s’ouvre sur une courte introduction, commentant la prescription en regard de sa (…)

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  Fortin, Jacques et Louise Viau

  23 juillet 2004, par webmestre

  Montréal : Les Éditions Thémis, 1983, 800 p.
  Les avocats présentent, par ordre alphabétique, les principaux arrêts fondamentaux du droit pénal, constituant ainsi une bonne base à l’étude de la Common Law, et destinés aux étudiants en droit. Parmi les 35 jugements réunis, certains n’ont jamais été rapportés (ils étaient inédits, du moins à l’époque de publication du recueil).
  Les principales divisions du plan analytique de l’ouvrage se détaillent comme suit : Les structures de (…)

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  Ducharme, Léo

  21 juillet 2004, par webmestre

  Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, Éditions de l’Université d’Ottawa : 2e édition, 1985, 256 p.
  Ce précis traite des règles de preuve du Code civil. En introduction, l’auteur discute de l’importance de la preuve dans le droit, il en offre une définition et les sources, notamment de l’ancien droit français et anglais, ainsi que les sources de règles actuelles au Québec et au Canada. Ensuite, le livre, accompagné d’un index, se divise comme suit, en ne retenant que les principales (…)

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  Bohémier, Albert et Pierre-Paul Côté

  10 février 2004, par webmestre

  Montréal : Les éditions Thémis, coll. « Cours de Thémis », deuxième édition, 1979, 766 p.
  Précédé d’une préface, d’un plan et d’une introduction générale, cet ouvrage comprend quatre parties, ainsi qu’une table générale des textes et des arrêts cités. Le Code civil et le commerc La société et la compagnie Le droit des effets de commerce Le droit de la faillite
  Chacune des parties constituantes comprend un exposé, des textes, des arrêts, des documents (textes, tableaux, etc.) et des (…)

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  Bohémier, Albert et Pierre-Paul Côté

  10 février 2004, par webmestre

  Montréal : Les Éditions Thémis, coll « Cours de thémis », 1983, 80 p.
  Noté comme un « Supplément 1983 Droit des compagnies », ce petit volume constitue une mise à jour de la partie II du volume principal Droit commercial général (deuxième édition) publié par les mêmes auteurs en 1979.
  On y trouve : Modifications au chapitre I modifications au chapitre II
  ainsi que les modifications à certains formulaires et avis. Un article et un jugement complètent le volume : Giguère, M., « Le (…)

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  Fortin, Jacques et Louise Viau

  20 septembre 2003, par webmestre

  Les éditions Thémis, 1982, 472p.
  Ce volume, malgré sa belle couverture cartonnée encollée, s’est révélé un des plus difficiles à lire. J’y ai consacré des heures juste pour y comprendre et démêler de quoi il s’agissait. C’est qu’en réalité, le bloc consacré aux distinctions des divers types de responsabilité pénale m’échappait complètement et le principe même me semblait si confus et abstrait que j’aurais souhaité une mise en contexte plus ouverte, qui m’aurait par la suite permis de (…)

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  Gouvernement du Canada

  22 mars 2003, par webmestre

  Texte documentaire publié par le Gouvernement du Canada, Publications Canada, mars 1981, document bilingue [The Role of The United Kingdom in the Amendment of the Canadian Constitution], 136 p. (72 + 64)
  Un classique ! du moins, pour tous ceux qui s’intéressent à l’histoire de la Constitution canadienne, particulièrement à l’époque du long débat que provoquaient le rapatriement de la Constitution et la Loi consitutionnelle de 1981. Comme on le précise d’entrée de jeu (page 1) :
  Le (…)

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  Cours de la formation professionnelle du Barreau du Québec - 1

  24 janvier 2003, par webmestre

  Barreau du Québec, Les Éditions Yvon Blais inc : Cowansville, 1986, 290p.
  TITRES I - II _ Les éléments de rédaction de la procédure écrite
  TITRE III _ Les règles générales applicables aux demandes en justice et la juridiction des tribunaux
  TITRE IV _ Les demandes, les moyens préliminaires et la participation des tiers au procès
  TITRE XIII _ Les règles particulières aux causes de la juridiction du protonotaire
  TITRE XIV _ Le jugement et les moyens de se pourvoir contre les jugements (…)

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  Cours de la formation professionnelle du Barreau du Québec - 2

  23 janvier 2003, par webmestre

  Barreau du Québec, Les Éditions Yvon Blais inc : Cowansville, 1986, 204p.
  -* TITRES V à IX _ La preuve devant la Cour civile TITRE X _ Procès simulé sur bande vidéoscopique TITRES XI - XII _ Techniques de preuve au procès
  Chaque livre mesure 22,86 x 20,32 cm (9 x 8 pouces), et l’ensemble forme une pile de 27,3 cm (10,75 pouces) de hauteur. Soit un volume de 12 681 cm (774 pouces).