Ducharme, LéoCe précis traite des règles de preuve du Code civil. En introduction, l’auteur discute de l’importance de la preuve dans le droit, il en offre une définition et les sources, notamment de l’ancien droit français et anglais, ainsi que les sources de règles actuelles au Québec et au Canada. Ensuite, le livre, accompagné d’un index, se divise comme suit, en ne retenant que les principales divisions :
Partie I — Notions générales
- L’objet de la preuve
- Le fardeau de la preuve
Partie II — Les procédés de preuve
- La preuve écrite
- Les actes authentiques
- Les écrits semi-authentiques
- Les actes sous seing privé
- Les écrits non instrumentaires
- Les condition et la force probante de certains écrits instrumentaires
- La preuve testimoniale
- Les présomptions
- Les présomption légales
- Les présomptions de fait
- L’aveu
Partie III — Le recevabilité des procédés de preuve
- La preuve des faits matériels
- La preuve des actes juridiques
- La recevabilité des procédés de preuve tendant à contredire ou changer les termes d’un écrit valablement fait
- Les règles de la meilleure preuve
Partie IV — La sanction des règles de preuve
Le précis est très exhaustif et on y trouve plusieurs références à la jurisprudence et à la doctrine. Il sera d’une application pratique, indiquant par exemple, les procédures juridiques qui se rattachent aux divers modes de présentation de la preuve ou subséquentes à son utilisation dans divers contextes, au cours d’un procès ou dans l’administration de la justice.
