Montréal : Les Éditions Thémis, 1983, 800 p.
Les avocats présentent, par ordre alphabétique, les principaux arrêts fondamentaux du droit pénal, constituant ainsi une bonne base à l’étude de la Common Law, et destinés aux étudiants en droit. Parmi les 35 jugements réunis, certains n’ont jamais été rapportés (ils étaient inédits, du moins à l’époque de publication du recueil).
Les principales divisions du plan analytique de l’ouvrage se détaillent comme suit : Les structures de (...)
Accueil > Société, droit
Société, droit
-
Fortin, Jacques et Louise Viau
23 juillet 2004, par webmestre -
Ducharme, Léo
21 juillet 2004, par webmestreFaculté de droit de l’Université d’Ottawa, Éditions de l’Université d’Ottawa : 2e édition, 1985, 256 p.
Ce précis traite des règles de preuve du Code civil. En introduction, l’auteur discute de l’importance de la preuve dans le droit, il en offre une définition et les sources, notamment de l’ancien droit français et anglais, ainsi que les sources de règles actuelles au Québec et au Canada. Ensuite, le livre, accompagné d’un index, se divise comme suit, en ne retenant que les principales (...) -
Bohémier, Albert et Pierre-Paul Côté
10 février 2004, par webmestreMontréal : Les éditions Thémis, coll. « Cours de Thémis », deuxième édition, 1979, 766 p.
Précédé d’une préface, d’un plan et d’une introduction générale, cet ouvrage comprend quatre parties, ainsi qu’une table générale des textes et des arrêts cités. Le Code civil et le commerc La société et la compagnie Le droit des effets de commerce Le droit de la faillite
Chacune des parties constituantes comprend un exposé, des textes, des arrêts, des documents (textes, tableaux, etc.) et des (...) -
Bohémier, Albert et Pierre-Paul Côté
10 février 2004, par webmestreMontréal : Les Éditions Thémis, coll « Cours de thémis », 1983, 80 p.
Noté comme un « Supplément 1983 Droit des compagnies », ce petit volume constitue une mise à jour de la partie II du volume principal Droit commercial général (deuxième édition) publié par les mêmes auteurs en 1979.
On y trouve : Modifications au chapitre I modifications au chapitre II
ainsi que les modifications à certains formulaires et avis. Un article et un jugement complètent le volume : Giguère, M., « Le (...) -
Fortin, Jacques et Louise Viau
20 septembre 2003, par webmestreLes éditions Thémis, 1982, 472p.
Ce volume, malgré sa belle couverture cartonnée encollée, s’est révélé un des plus difficiles à lire. J’y ai consacré des heures juste pour y comprendre et démêler de quoi il s’agissait. C’est qu’en réalité, le bloc consacré aux distinctions des divers types de responsabilité pénale m’échappait complètement et le principe même me semblait si confus et abstrait que j’aurais souhaité une mise en contexte plus ouverte, qui m’aurait par la suite permis de (...) -
Gouvernement du Canada
22 mars 2003, par webmestreTexte documentaire publié par le Gouvernement du Canada, Publications Canada, mars 1981, document bilingue [The Role of The United Kingdom in the Amendment of the Canadian Constitution], 136 p. (72 + 64)
Un classique ! du moins, pour tous ceux qui s’intéressent à l’histoire de la Constitution canadienne, particulièrement à l’époque du long débat que provoquaient le rapatriement de la Constitution et la Loi consitutionnelle de 1981. Comme on le précise d’entrée de jeu (page 1) :
Le (...) -
Cours de la formation professionnelle du Barreau du Québec - 1
24 janvier 2003, par webmestreBarreau du Québec, Les Éditions Yvon Blais inc : Cowansville, 1986, 290p.
TITRES I - II _ Les éléments de rédaction de la procédure écrite
TITRE III _ Les règles générales applicables aux demandes en justice et la juridiction des tribunaux
TITRE IV _ Les demandes, les moyens préliminaires et la participation des tiers au procès
TITRE XIII _ Les règles particulières aux causes de la juridiction du protonotaire
TITRE XIV _ Le jugement et les moyens de se pourvoir contre les jugements (...) -
Cours de la formation professionnelle du Barreau du Québec - 2
23 janvier 2003, par webmestreBarreau du Québec, Les Éditions Yvon Blais inc : Cowansville, 1986, 204p.
-* TITRES V à IX _ La preuve devant la Cour civile TITRE X _ Procès simulé sur bande vidéoscopique TITRES XI - XII _ Techniques de preuve au procès
Chaque livre mesure 22,86 x 20,32 cm (9 x 8 pouces), et l’ensemble forme une pile de 27,3 cm (10,75 pouces) de hauteur. Soit un volume de 12 681 cm (774 pouces). -
Cours de la formation professionnelle du Barreau du Québec - 3
22 janvier 2003, par webmestreBarreau du Québec, Les Éditions Yvon Blais inc : Cowansville, 1986, 332p.
-* TITRE I _ Rôle de l’avocat en matière de litige conjugal TITRE II _ Techniques d’entrevue TITRE III _ Pension alimentaire et matière de divorce et de séparation de corps - Le sort réservé aux enfants à l’occasion d’un litige conjugal TITRE IV _ Aspects patrimoniaux liés à la dissolution du mariage TITRE V _ Aspects patrimoniaux liés à la dissolution du régime matrimonial TITRE VI _ Les incapacités TITRE VII _ (...) -
Cours de la formation professionnelle du Barreau du Québec - 4
21 janvier 2003, par webmestreBarreau du Québec, Les Éditions Yvon Blais inc : Cowansville, 1986, 192p.
TITRE XII _ La rédaction d’un testament
TITRE XIII _ La rédaction d’un testament (suite)
TITRES XIV - XV _ Règlement d’une succession
TITRE XVI _ L’achat et la vente d’une propriété résidentielle et d’une propriété commerciale
Les collaborateurs de ce volume : Mes Maryse Laliberté et Pierre Poirier.
Chaque livre mesure 22,86 x 20,32 cm (9 x 8 pouces), et l’ensemble forme une pile de 27,3 cm (10,75 pouces) (...)